


Dossier événement · Réglementation
Cluster DEMO auditable · survenu · mis à jour
Cadre DEMO de licences pour équipements avancés
Preuve autorisée : La notice DEMO introduit une revue préalable pour deux catégories synthétiques.
La notice synthétique soumet deux catégories à une revue préalable.
Preuve : Deux catégories synthétiques sont listées dans la notice DEMO.
Une revue préalable peut allonger les délais, sans information suffisante pour quantifier les volumes.
Hypothèse : Le cadre DEMO entre en vigueur sans modification.
Limites : Une seule source indépendante Pas de chiffrage d’impact financier
Régulateur · fiabilité 94 %
Réutilisation : Attribution obligatoire · aucun texte protégé conservé
Source primaire DEMO directe, mais une seule indépendance et un calendrier incomplet.
La proximité primaire est forte; le score reste plafonné par l’absence d’une seconde indépendance.
Décomposition